- cour des prises
- прил.
юр. призовой суд
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
Cour Des Monnaies — La Cour des monnaies est une Cour souveraine d Ancien Régime. Sommaire 1 Origine 2 Oganisation du XVIème au XVIIIème siècle 3 Le droit criminel monétaire 4 … Wikipédia en Français
Cour des monnaies — La Cour des monnaies est une cour souveraine d Ancien Régime. Sommaire 1 Origine 2 Organisation du XVIe au XVIIIe siècle 3 Le droit criminel monétaire … Wikipédia en Français
Cour des Lions — Alhambra (Grenade) 37° 10′ 37″ N 3° 35′ 24″ W / 37.17687, 3.58988 … Wikipédia en Français
Premier président de la Cour des comptes — Didier Migaud, actuel Premier président de la Cour des comptes Le Premier président de la Cour des comptes est le plus haut magistrat de l institution, assurant sa direction générale. Magistrat inamovible, il est nommé par décret pris en Conseil… … Wikipédia en Français
Palais de la cour des Lions — Alhambra (Grenade) 37° 10′ 37″ N 3° 35′ 24″ W / 37.17687, 3.58988 … Wikipédia en Français
Cour Constitutionnelle (Belgique) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour constitutionnelle. La Cour constitutionnelle de Belgique, qui s appelait Cour d arbitrage jusqu au 7 mai 2007, est une juridiction unique spécialisée, indépendante des pouvoirs législatif,… … Wikipédia en Français
Cour constitutionnelle (belgique) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour constitutionnelle. La Cour constitutionnelle de Belgique, qui s appelait Cour d arbitrage jusqu au 7 mai 2007, est une juridiction unique spécialisée, indépendante des pouvoirs législatif,… … Wikipédia en Français
Cour constitutionnelle de Belgique — Cour constitutionnelle (Belgique) Pour les autres articles nationaux, voir Cour constitutionnelle. La Cour constitutionnelle de Belgique, qui s appelait Cour d arbitrage jusqu au 7 mai 2007, est une juridiction unique spécialisée,… … Wikipédia en Français
Cour d'arbitrage (Belgique) — Cour constitutionnelle (Belgique) Pour les autres articles nationaux, voir Cour constitutionnelle. La Cour constitutionnelle de Belgique, qui s appelait Cour d arbitrage jusqu au 7 mai 2007, est une juridiction unique spécialisée,… … Wikipédia en Français
Cour administrative du droit d'asile — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Cour nationale du droit d’asile — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français